Payments and Refund Policy

Les modes de paiement suivants sont acceptés par l’Université :

Paiement en ligne par carte de débit/crédit
- Le paiement peut être effectué en ligne. Connectez-vous sur http://space.sorbone.apps.plana.ae/ avec votre identifiant et mot de passe SUAD.
- Seules les cartes MasterCard et Visa sont acceptées comme moyen de paiement par carte de débit/crédit.
Virements bancaires
- Le paiement peut être effectué par virement directement sur le compte bancaire de l’Université via telex ou transfert Swift, depuis une banque ou toute société de change. Tous les frais bancaires associés sont à la charge de l’étudiant.
- Le virement peut être effectué en dirhams des Émirats arabes unis (AED) ou en dollars américains (USD). Toutefois, pour les paiements en dollars américains, le taux de change appliqué est de 1 USD = 3,67 AED.
- Les informations suivantes doivent être indiquées sur le formulaire d’instruction de virement :
  Nom de la banque : First Abu Dhabi Bank
  Nom du compte : Université Sorbonne Abu Dhabi
  Numéro de compte : 4021003117287047
  IBAN : AE850354021003117287047
  Agence : Agence principale
  Swift : NBADAEAAXXX
  Frais bancaires : À la charge de l’émetteur
- L’étudiant doit fournir au service financier l’avis de virement ainsi que son numéro d’étudiant et son nom. Ces informations doivent être envoyées à l’adresse e-mail suivante : finance-cm@sorbonne.ac.ae. En l’absence de ces informations, le paiement risque d’être mal attribué et le solde du compte étudiant sera considéré comme impayé.
Paiements en espèces
- Le service financier de SUAD n’accepte pas les paiements en espèces. Toutefois, un règlement en espèces peut être effectué auprès des guichets de la First Abu Dhabi Bank dans l’ensemble des Émirats arabes unis en précisant les informations suivantes :
  Nom de la banque : First Abu Dhabi Bank
  Nom du compte : Université Sorbonne Abu Dhabi
  Numéro de compte : 4021003117287047
  IBAN : AE850354021003117287047
  Objet du paiement : Numéro d’étudiant (Banner ID) et nom
- L’étudiant doit fournir au service financier l’avis de virement ainsi que son numéro d’étudiant et son nom. Ces informations doivent être envoyées à l’adresse e-mail suivante : finance-cm@sorbonne.ac.ae. En l’absence de ces informations, le paiement risque d’être mal attribué et le solde du compte étudiant sera considéré comme impayé.
Chèques
- Les chèques datés du jour, libellés en dirhams des Émirats arabes unis, tirés sur une banque opérant aux Émirats arabes unis et libellés à l’ordre de « Université Sorbonne Abu Dhabi » sont acceptés.
- Les chèques peuvent être remis en main propre ou envoyés par courrier à l’adresse suivante :
  Service financier
  Université Sorbonne Abu Dhabi
  P.O. Box 38044, Abu Dhabi
  Émirats arabes unis
- Merci d’indiquer au verso du chèque le nom de l’étudiant et son numéro Banner ID.
Paiement par carte de débit/crédit
- Le paiement peut être effectué auprès du service financier situé au premier étage du bâtiment 2, du lundi au jeudi de 8h30 à 15h30, et le vendredi de 8h30 à 11h30.
- Seules les cartes MasterCard et Visa sont acceptées comme moyen de paiement par carte de débit/crédit.
eDDS (pour les citoyens et résidents des Émirats arabes unis)
- L’eDDS est un système de prélèvement automatique permettant à SUAD de débiter directement le compte bancaire fourni aux dates d’échéance pour l’ensemble des versements.
- Le formulaire eDDS doit être rempli et remis au service financier.
Ordre permanent irrévocable
- L’étudiant doit fournir un ordre permanent irrévocable signé et tamponné par sa banque.

Frais administratifs annuels (non remboursables)
- Paiement intégral « exigible dans les 14 jours calendaires suivant la confirmation de l’inscription pour l’année académique ».
Frais de scolarité
- L’étudiant peut choisir l’une des options suivantes :
  - Option 1 : Paiement intégral
    Citoyens et résidents des Émirats : exigible 7 jours calendaires avant le début du semestre
    Étudiants internationaux : exigible 30 jours calendaires avant le début du semestre
  - Option 2 : Trois versements
    Citoyens et résidents des Émirats : deuxième et troisième versements par chèques postdatés, ordre bancaire irrévocable ou eDDS
    Étudiants internationaux : ordre bancaire irrévocable ou billet à ordre contraignant
    selon le calendrier suivant :
    - Premier versement – 40 % des frais semestriels
      Citoyens et résidents des Émirats : exigible 7 jours calendaires avant le début du semestre
      Étudiants internationaux : exigible 30 jours calendaires avant le début du semestre
    - Deuxième versement – 30 % des frais semestriels « exigible 30 jours calendaires après le début du semestre académique ».
    - Troisième versement – 30 % des frais semestriels « exigible 60 jours calendaires après le début du semestre académique ».
    - Tous les versements doivent être réglés selon le premier des délais indiqués ci-dessus.
- Conditions générales relatives aux frais de scolarité :
  - Pour les étudiants ayant choisi l’Option 2, l’inscription sera validée uniquement si le premier versement est payé dans les délais, accompagné de tous les chèques postdatés, ordres bancaires irrévocables ou formulaires eDDS pour les citoyens et résidents des Émirats, ou ordres bancaires irrévocables ou billets à ordre contraignants pour les étudiants internationaux.
  - Des pénalités s’appliquent en cas de non-respect des délais. Des frais de retard de 500 AED seront facturés pour chaque échéance manquée.
  - Citoyens et résidents des Émirats : en cas de rejet d’un chèque (fonds insuffisants, compte clôturé, signature incorrecte ou opposition), une pénalité de 500 AED sera appliquée. L’étudiant disposera de 5 jours calendaires après notification pour régulariser la situation.
  - Un blocage sera appliqué au compte étudiant en cas de solde impayé, entraînant la suspension de l’accès aux éléments suivants :
    - Participation aux cours et accès aux installations.
    - Participation aux examens finaux.
    - Obtention du diplôme, relevés de notes, certificats de radiation/non-objection et notes.
  - Les étudiants en attente d’un financement ou d’une bourse doivent s’acquitter des frais selon l’option 1 ou 2. Un remboursement du montant excédentaire pourra être demandé dès confirmation officielle du financement ou de la bourse.
  - Les financements, bourses et réductions ne sont pris en compte qu’après réception d’une communication officielle de l’organisme concerné.
  - L’Option 2 n’est pas applicable aux programmes du Centre de formation continue.
  - L’étudiant pourra retirer les chèques postdatés non encaissés (citoyens et résidents des Émirats) ou les billets à ordre contraignants (étudiants internationaux) uniquement après avoir réglé l’intégralité du solde dû.
Frais de résidence universitaire
- L’étudiant souhaitant résider dans le dortoir universitaire doit s’acquitter d’un dépôt de garantie remboursable couvrant d’éventuels dommages dans le logement, ainsi que des frais de résidence, après confirmation de la disponibilité de la chambre.
- Frais de résidence :
  Citoyens et résidents des Émirats peuvent choisir l’une des options suivantes pour régler les frais mensuels/semestriels :
  - Option 1 : Paiement semestriel intégral et anticipé, après confirmation de la disponibilité de la chambre.
  - Option 2 : Paiement mensuel anticipé, après confirmation de la disponibilité de la chambre. Des chèques postdatés pour les mois restants peuvent être fournis lors de l’inscription.
  Étudiants internationaux : paiement intégral des frais de résidence du semestre à l’avance, après confirmation de la disponibilité de la chambre.
- Conditions générales relatives à la résidence universitaire :
  - Le badge d’accès au logement sera délivré uniquement si aucun montant du semestre précédent n’est en souffrance.
  - Le passage d’une occupation mensuelle à une occupation semestrielle est possible uniquement si le paiement intégral est effectué au cours du premier mois du semestre (pour les citoyens et résidents des Émirats).
  - Le non-paiement des frais de logement dans les délais entraînera un blocage du compte étudiant et la suspension de l’accès :
    - Au dortoir universitaire.
    - Au diplôme, aux relevés de notes, aux certificats de radiation/non-objection et aux notes.
  - Les paiements sont traités et les badges d’accès délivrés uniquement durant les heures de travail.

Programmes académiques
- Les étudiants qui se désistent dans les 14 premiers jours calendaires suivant le début de l’année académique seront intégralement remboursés des frais de scolarité déjà réglés, à condition qu’une demande officielle de désistement soit reçue dans ce délai.
- Au-delà de 14 jours après le début du semestre, aucun remboursement ne sera accordé et l’étudiant restera redevable de l’intégralité des frais semestriels.
- Les frais administratifs ne sont pas remboursables.
- Pour un étudiant placé en probation dès le premier semestre : le montant intégral des frais du deuxième semestre pourra être remboursé si l’étudiant n’est pas autorisé à poursuivre sa scolarité au second semestre.
Auditeurs libres (non-inscrits)
- Non remboursable.
Cours de courte ou longue durée (non-inscrits)
- Les conditions de remboursement applicables seront celles précisées dans la brochure spécifique du programme.
Résidence universitaire
- Étudiants inscrits en occupation semestrielle :
  - Tout étudiant souhaitant quitter la résidence universitaire durant la période d’occupation verra ses frais recalculés sur la base du tarif mensuel de 3 500 AED par mois ou du tarif hebdomadaire de 1 000 AED par semaine.
  - Le tarif hebdomadaire s’applique à tout dépassement au-delà d’un mois, quel que soit le nombre de jours passés. Aucun remboursement ne sera accordé si l’étudiant a occupé la résidence pendant plus de 3 mois au cours du semestre.
  - Le dépôt de garantie ne pourra être remboursé qu’à la fin de l’année académique et uniquement si l’étudiant choisit de ne plus occuper la résidence.
  - Le remboursement du dépôt de garantie est conditionné par la réception d’un avis de libération émis par le service du logement universitaire.
  - Les étudiants ayant payé les frais de résidence mais n’ayant pas intégré la résidence au cours de la première semaine de leur semestre académique pourront obtenir un remboursement de 80 % du montant payé. Des frais non remboursables équivalents à 20 % des frais de résidence semestriels seront retenus.
Conditions générales de remboursement :
- La demande de remboursement doit être soumise via Sorbonne Space : http://space.sorbone.apps.plana.ae/
- Le montant du remboursement sera net des éventuels frais bancaires de transfert.
- Les remboursements seront traités dans un délai de 10 jours ouvrables suivant la soumission de la demande.
- Les remboursements seront effectués exclusivement par virement bancaire en dirhams des Émirats arabes unis (AED), conformément aux coordonnées fournies par l’étudiant.
- Aucun remboursement ne sera effectué en cas de trop-perçu : les montants excédentaires seront reportés sur les frais du semestre ou de l’année académique suivante, sauf dans les cas suivants :
  - Étudiants diplômés,
  - Étudiants en désistement,
  - Étudiants bénéficiant d’une bourse ou d’un parrainage pendant le semestre concerné. Dans ce cas, le montant excédentaire pourra donner lieu à remboursement.

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